Dossier d'inscription maternelle
47290 MONBAHUS
Tél –05 53 01 62 10
Tél – 05 53 36 15 61
Fax - 05 53 41 29 23
DOSSIER 2010-2011
Veuillez compléter et retourner les documents suivants pour le 31 mai
/ / Fiche de renseignements
/ / Autorisation de sortie et d’intervention d’urgence
/ / Certificat médical
/ / Demande de prélèvement automatique avec RIB
/ / Attestation d’assurance « responsabilité civile »
/ / Certificats de vaccination
Pour les nouveaux
/ / Copie Livret de famille
/ / Certificat de radiation
ECOLE NOTRE-DAME 2010-2011
47290 MONBAHUS
FICHE DE SORTIE ET D’URGENCE A l’INTENTION DES PARENTS
Nom de l’établissement : ECOLE NOTRE-DAME 47 MONBAHUS
Nom de l’élève . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Classe . . . . . . . . .
Nom et adresse des parents ou du représentant légal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
N° et adresse du centre de sécurité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
N° et adresse de l’assurance Responsabilité Civile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
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N° et adresse de l’assurance Individuelle Accident si autre que celle prise par l’établissement
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
En cas d’accident, l’établissement s’efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides. Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant ces numéros de téléphone :
N° de téléphone du domicile et/ou de la mère : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
N° du portable : mère : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . père : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
N° du travail du père : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . lieu : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . N° du travail de la mère : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . lieu : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
N° d’une personne susceptible de vous prévenir rapidement : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nom prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté, la famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille.
AUTORISATION DE SORTIE SCOLAIRE
Nous soussignés Monsieur et/ou Madame . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
autorisons notre fils/fille . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .à participer aux activités et sorties scolaires organisées par l’établissement sous réserve que toutes les conditions de sécurités soient respectées.
autorisons à prendre des photos de notre enfant dans le cadre de la vie scolaire : en groupe / /
individuelles / /
AUTORISATION D’INTERVENTION CHIRURGICALE
Nous soussignés Monsieur et/ou Madame . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
autorisons l’hospitalisation et l’anesthésie de notre fils/fille . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
au cas où victime d’un accident ou d’une maladie aiguë à évolution rapide, il/elle aurait à subir une intervention chirurgicale.
Fait à . . . . . . . . . . . . . . . le . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Signature
Date du dernier rappel de vaccin antitétanique …………….
(Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans)
Observations particulières que vous jugerez utile de porter à la connaissance de l’établissement (Allergies, traitement en cours, précautions particulières à prendre.)
Nom adresse et n° de téléphone du médecin traitant : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
ECOLE NOTRE-DAME
47290 MONBAHUS
Tel : 05 53 01 62 10
Année scolaire 2010-2011
F I C HE DE R E N S E I G N E M E N T S
NOM : _____________________________________ Prénom : __________________________ Classe : ____
Né le : __________________________________ à : ______________________________ C. Postal : _______
Sexe : __________________________________ Nationalité : ________________________
SCOLARITE ANTERIEURE 2009-2010 Classe : ____
Etablissement : __________________________ Ville : ___________________________ C. Postal : ________
SITUATION SCOLAIRE
. Externe oui non . Ramassage oui non
. Demi-pension (repas de midi) oui non Lieu :
. Pension sans le mercredi oui non . Etude oui non
. Pension jusqu’au mercredi midi oui non
. Pension toute la semaine oui non
RESPONSABLE
Mr Mme Mlle NOM : __________________________________ Prénom : ___________________________
Adresse : __________________________________________________________________________________
C. Postal : _______________________________ Ville : ____________________________________________
Tél (domicile) _________________________________ Tél (travail) __________________________________
Profession : ________________________________ Profession conjoint : _____________________________
Nombre d’enfants : __________________________________ dont à charge : _________________________
Situation particulière : ______________________________________________________________________
En cas de divorce : (fournir extrait du jugement / garde)
Nom Prénom Adresse Tél de l’ex-conjoint : ______________________________________
__________________________________________________________________________________________
Garde conjointe oui non
Paroisse fréquentée : ________________________________________________________________________
Contre indication, Allergie, Régime : __________________________________________________________
Veuillez indiquer (Nom prénom et coordonnées) de toutes les personnes habilitées à récupérer vos enfants.
INSTITUTION NOTRE-DAME
47290 MONBAHUS 2010-2011
LA CONVENTION FINANCIERE
La présente convention règle les rapports dans le domaine financier entre
L’établissement Institution Notre-Dame, Monbahus 47
M. et/ou Mme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .représentant(s) légal(aux) de . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
LA CONTRIBUTION DES FAMILLES
Le montant mensuel de la contribution des familles est payable sur présentation de la facture en référence aux tarifs présentés en annexe.
Le règlement doit intervenir mensuellement
NB : Conseillé : Prélèvement bancaire automatique
FRAIS DE DEMI-PENSION (repas de midi)
En cas d’absence prolongée pour une maladie d’une durée de 15 jours civils dûment constatée par certificat médical, les sommes trop perçues au titre de la demi-pension seront remboursées ; en cas de déménagement ou d’exclusion définitive les remboursements interviennent à compter du premier jour qui suit ces évènements.
En cas de non-paiement d’un trimestre dû à son terme, l’établissement se réserve le droit de ne pas réadmettre à la demi-pension l’élève pour le trimestre suivant. Il en avertira la famille par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 20 décembre ou le 20 mars.
FRAIS D’INTERNAT
Le montant de l’internat est versable mensuellement
En cas d’absence prolongée pour une maladie d’une durée de 15 jours civils dûment constatée par certificat médical ou pour toute autre raison dûment justifiée, les sommes trop perçues au titre de l’internat seront remboursées ; en cas de déménagement ou d’exclusion définitive les remboursements interviennent à compter du premier jour qui suit ces évènements.
En cas de non-paiement d’un trimestre dû à son terme, l’établissement se réserve le droit de ne pas réadmettre en internat l’élève pour le trimestre suivant. Il en avertira la famille par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 1er janvier ou le 1er avril.
SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES
Pendant l’année scolaire des sorties ou voyages pédagogiques peuvent être organisés par l’équipe pédagogique. Une participation sera demandée aux familles.
SERVICES DIVERS
Les services proposés sont :
Ils sont facturés selon les tarifs qui figurent en annexe.
CONTRIBUTIONS PERCUES POUR DES TIERS
Elles sont comprises dans les contributions des familles.
Elles sont la contrepartie des services rendus aux familles. Les cotisations diverses, perçues pour des tiers sont reversées intégralement à leurs destinataires.
IMPAYES
En cas d’impayés, l’établissement se réserve le droit de recouvrer les sommes dues par tout moyen légal.
En cas de non-paiement l’établissement se réserve le droit de ne pas inscrire l’élève, l’année scolaire suivante. Les parents en sont prévenus par lettre recommandée avec accusé de réception.
DETERIORATION DE MATERIEL PAR UN ELEVE
La détérioration de matériel par un élève donnera lieu à un remboursement par la famille.
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TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 MATERNELLE |
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cot. annuelles |
total annuel |
tarif / mois |
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EXTERNE |
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350,00 € |
35,00 € |
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Contributions des familles |
350,00 € |
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DEMI-PENSIONNAIRE |
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730,00 € |
73,00 € |
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Contributions des familles |
350,00 € |
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Demi-pension maternelle |
380,00 € |
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COTISATIONS A AJOUTER |
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Association des parents d'élèves APEL (par famille) |
20,00 € |
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(facultative et annuelle) |
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RAMASSAGE frais de dossier annuel |
15,00 € |
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(frais dégressifs si plusieurs enfants) |
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Etude et goûter (mensuel) |
17,00 € |
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L'étude et le goûter sont déjà compris dans le tarif internat |
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Tickets repas (pour les externes) |
2,65 € |
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Les cotisations mensuelles sont calculées sur 10 mois |
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Le Chef d’Etablissement Les Parents ou Représentants légaux